Cuisant revers de la LTPQ contre Loto-Québec

Publié le 12 février 2016

Le juge n’aura pas pris la cause en délibération bien longtemps avant de rendre son verdict, à la fois direct et limpide. La LTPQ est déboutée sur toute la ligne, l’Honorable Donald Bisson de la Cour Supérieure jugeant la position de Poker Trail Management sans fondement, diffamatoire, et la qualifiant même officiellement d’abusive. Si vous avez suivi cette saga depuis le début, cette conclusion ne vous surprendra probablement pas. Malgré la position anti Loto-Québec prise par de nombreux médias majeurs de grande écoute, un approfondissement du dossier montrait vite toute la frivolité de la position de Poker Trail Management dans le dossier.

Nous ne reviendrons pas sur les nombreux éléments de cette saga. Si vous désirez consulter nos nombreux textes précédents à cet effet, ces derniers sont disponibles sous ce lien. Rappelons simplement qu’en juin 2011, André Boyer mettait une vidéo en ligne accusant Loto-Québec de non-respect de l’entente entre les deux parties. On indiquait par le fait même être dans l’incapacité de payer les prix remportés par 80 gagnants de la ligue, d’une valeur estimée à 160 000 $. On imputait directement la faute à la société d’État. S’en étaient suivie une mise en demeure de Loto-Québec pour rétractation, puis subséquemment des poursuites d’un côté comme de l’autre.

Les deux dossiers ont été conjointement entendus à la Cour au début janvier 2016. Poker Trail Management réclamait la colossale somme de 6 140 000 $ à Loto-Québec. Loto-Québec réclamait quant à elle 675 000 $ à Poker Trail Management.

Le procès

L’auteur de ces lignes ayant lui-même été cité à comparaître, j’ai pu personnellement constater la dynamique présente lors du procès. Rappelons que 19 témoins avaient été appelés par Poker Trail Management. Sans pouvoir hors de tout doute généraliser à la totalité, je peux vous affirmer qu’aucun de ceux avec qui j’ai discuté n’avait au préalable été contacté par l’organisation. Nous avons reçu de simples subpoenas avec des demandes complètement exagérées de fournir différents documents, nombreux étant confidentiels. À ce jour, je n’ai toujours pas compris la pertinence de mon témoignage dans ce procès, alors que PrincePoker n’a jamais eu aucune relation commerciale avec Poker Trail Management. Cet appel exagéré de témoins aura certes joué en défaveur de Boyer et Martel. En effet, la grande majorité des témoignages de leurs propres témoins leur auront été hautement défavorables. Le juge a d’ailleurs souvent reproché au clan de contre-interroger ses propres témoins.

Pourquoi une stratégie juridique aussi boiteuse? Il suffisait de prendre place en salle de cour pour comprendre. L’avocat de Poker Trail Management, le 3e ou 4e en lice après le désistement des précédents, n’était véritablement qu’un faire-valoir. Ce dernier était présent par intermittence et ne contribuait aucunement au procès. C’est Pierre Martel, parfois assisté d’André Boyer, qui menait l’ensemble des procédures. Si la présence d’un avocat était nécessaire dans le cas d’un litige impliquant une compagnie incorporée en Cour Supérieure, on comprend que l’ensemble de la stratégie était élaboré par les deux hommes eux-mêmes. Disons simplement que le juge a dû faire preuve d’une bonne dose de patience et que la stratégie n’aura vraiment pas porté fruit.

Poker Trail Management contre Loto-Québec

L’un des arguments principaux de Poker Trail Management était que l’entente scellée en mars 2011 avec Loto-Québec en était une de partenariat, et non de commandite. On s’appuyait sur certaines communications médiatiques alors diffusées faisant état d’un partenariat.

La Cour a catégoriquement rejeté cette position, qui ne serait que l’objet d’une incompréhension de Boyer et Martel, sinon de fabulations non appuyées par les clauses du contrat. D’ailleurs, à consulter ce dernier, difficile de comprendre comment ce doute a même pu être soulevé. Le titre même du document est en effet « entente de commandite. » Toutes les clauses descriptives vont aussi en ce sens :

« De l’avis du Tribunal, les mots employés à ces clauses précitées de l’Entente sont clairs et limpides et ne nécessitent aucune interprétation en faveur de quiconque.» « [...] les mots utilisés dans une publicité ne peuvent transformer la nature d’une entente, surtout pas octroyer à un cocontractant un droit de regard, d’information et contrôle sur toutes les activités de l’autre, alors qu’il s’agit d’une simple commandite. ». « La vision qu’ont Poker Trail, M. Boyer et M. Martel de l’Entente est donc complètement erronée, de l’avis du Tribunal. Ils mentionnent le mot « partenariat » comme signifiant que Loto-Québec doit consulter Poker Trail et obtenir son autorisation préalable pour toute activité de poker en ligne et tout tournoi de poker à l’argent en salle. Aucune preuve ne soutient cette thèse, qui est une pure vue de l’esprit. »

Le juge ajoute que : « Ce sont M. Boyer et M. Martel qui ont décidé eux-mêmes d’adopter une vision totalement irréaliste de la portée de l’Entente. Ils n’ont qu’eux-mêmes à blâmer. »

Jouer sur les mots dans le cadre du contrat n’était d’ailleurs probablement pas une bonne stratégie pour Poker Trail, alors que, « Fait assez révélateur, au procès, M. Boyer a témoigné que Poker Trail a signé l’Entente sans vraiment se préoccuper de son contenu (N.D.L.R : souligné dans le jugement), puisque M. Martel et lui pensaient alors que le texte des clauses était un texte « standard » de Loto-Québec. »

Il faut dire qu’au-delà du langage du contrat, les principaux intéressés ont présenté une vision carrément paranoïaque de l’entente. On peut en effet lire que « M. Boyer a ajouté que l’Entente était de toute façon un piège, et que le but de Loto-Québec était de s’approprier et/ou de voler tous les biens de la LTPQ. Le Tribunal considère que cet argument et ces paroles de M. Boyer sont totalement gratuits et ne sont fondés sur aucun élément de preuve admissible que ce soit. »

Par rapport à PrincePoker, alors qu’on tentait un parallèle douteux sur la nature des deux ententes et qu’on suggérait un contrôle complètement illusoire de notre médium par Loto-Québec, une seule mention est faite à travers les 113 pages du jugement : « Le Tribunal ajoute que le parallèle qu’ont fait M. Martel et M. Boyer avec des contrats de publicité/partenariat qu’auraient pu signer les opérateurs des sites web pokercollectif.com et princepoker.com avec Loto-Québec n’a aucune pertinence pour l’interprétation de l’Entente. »

On aurait pu vous l’expliquer nous-mêmes si vous étiez entrés en contact avec vos témoins avant le procès, Messieurs Martel et Boyer!

Le supposé retard de paiement

Poker Trail Management basait sa poursuite sur le fait que le retard du paiement initial de 20 000 $, puis du subséquent de 35 000 $, était à la source des déboires de la ligue et de son incapacité à honorer les prix promis aux joueurs gagnants. Voici le contexte par rapport à ce 2e paiement : M. Brosseau s’engage à son versement le vendredi 3 juin 2011 dans une conversation téléphonique avec Pierre Martel. Brosseau demande l’émission du chèque le lundi et dès le lendemain, il signe la demande à l’interne. Puis, le mercredi 8 juin, Loto-Québec reçoit par huissier une mise en demeure demandant le paiement au plus tard le 10 juin 2011.

« Surprise, Loto-Québec tente sur-le-champ ainsi que le lendemain de rejoindre M. Martel de Poker Trail pour l’informer que le chèque a été demandé et qu’il sera transmis le plus rapidement possible. Cependant, M. Brosseau de Loto-Québec tombe sur la boîte vocale de M. Martel, y laisse un message le 8 juin, mais impossible de laisser un message le 9 juin, car cette boîte vocale est pleine. M. Martel ne rappelle pas M. Brosseau. »

« Loto-Québec émet le chèque de 35 000 $ le 9 juin 2011 et le fait parvenir à Poker Trail par la poste. »

« Le dimanche 12 juin 2011, Poker Trail met sur le site web de la LTPQ un message vidéo de M. Boyer et l’envoie par courriel à tous ses 40 000 membres ».

On connait la suite…

La Cour admet que le premier versement de 20 000 $ a été versé en retard d’environ 40 jours. C’est d’ailleurs là la seule faute qu’on impute à Loto-Québec dans tout le dossier. Néanmoins, le jugement ajoute qu’ « il n’y a aucune responsabilité contractuelle de Loto-Québec puisque Poker Trail n’a subi aucun dommage à cet égard en soi de cette violation contractuelle. »

La Cour est beaucoup moins tendre relativement au versement de 35 000 $; central au litige :

« La demande formelle de Poker Trail du 8 juin 2011 que Loto-Québec paie le deuxième versement de 35 000 $ avant le 10 juin 2011 était totalement déraisonnable et illégale. [....] De plus, il était totalement déraisonnable pour M. Martel de ne pas retourner les appels et messages téléphoniques de M. Brosseau des 8 et 9 juin 2011. »

De plus, la vidéo de M. Boyer n’était pas seulement déraisonnable, mais aussi hautement diffamatoire :

« Au surplus, même si l’on concluait que Loto-Québec était le 12 juin 2011 en retard de paiement quant au montant de 35 000 $, cette affirmation de M. Boyer est quand même fautive puisque, de l’avis du Tribunal, il s’agirait alors d’une médisance dont le but est de calomnier Loto-Québec. Un retard de paiement de un ou quelques jours ne permet pas de diffuser une telle affirmation. Cette conduite s’écarte nettement de la norme de comportement qu’adopterait une personne raisonnable placée dans les mêmes circonstances. Une telle personne pourrait se plaindre à Loto-Québec, tenter d’entrer en communication avec Loto-Québec, mais sûrement pas affirmer une telle chose sur une vidéo dans ces circonstances. L’intention de médisance est évidente, de l’avis du Tribunal. »

« De même, l’existence même de la vidéo est totalement hors de proportion avec le manquement que Poker Trail reproche alors à Loto-Québec et Espacejeux. »

Boyer et Martel ont communiqué aux joueurs que c’est le manquement prétendu de Loto-Québec qui les a placés en difficultés financières. Or, les preuves apportées lors du procès montrent hors de tout doute que cette problématique existait bien avant l’entente et que la ligue était en piètre santé. On peut lire que :

« En date du 12 juin 2011, le compte en banque de la LTPQ est vide et Poker Trail n’a plus d’argent pour payer les montants dus aux gagnants, même si elle avait reçu le deuxième paiement de 35 000 $. Il manque entre 100 000 $ et 160 000 $ à Poker Trail pour remplir ses obligations de paiement aux gagnants. »

De plus, « en juin 2011, Poker Trail n’avait toujours pas payé deux dettes, soit l’une au montant de 21,946.09 $ en date du 31 mars 2011 pour le solde de la location du Casino du Lac-Leamy pour l’événement de la LTPQ de mars 2011, et une seconde au montant de 19,794.47 $ en date du 18 mai 2011 pour M. Vincent Germain, webmaster de Poker Trail. »

Autre preuve de ces difficultés financières? M. Renaud Poulin, président de la corporation des propriétaires de bars, brasseries et tavernes du Québec, a indiqué lors de son témoignage que les deux hommes sont venus le rencontrer six mois avant la fin des activités de la LTPQ pour lui :

-          « Indiquer les difficultés financières de Poker Trail

-          Parler du fait qu’il existe plusieurs autres ligues de poker concurrentes à la LTPQ

-          Dire que les revenus de la LTPQ ne sont plus les mêmes qu’auparavant

-          Offrir d’acheter le site web de la LTPQ pour un montant entre 225 000 $ et 425 000 $ afin que M. Poulin convertisse ce site en une nouvelle ligue de tournois de poker

-          Demander d’intervenir auprès d’un de ses contacts politiques. »

Poker Trail Management a argumenté que c’est le litige avec Loto-Québec qui a empêché de trouver de nouveaux commanditaires. Le juge est en désaccord avec cette affirmation :

« Même si Poker Trail ne pouvait plus alors trouver de nouveaux commanditaires, cela n’était pas la faute de Loto-Québec, mais bien celle résultant de la diffamation alors faite par Poker Trail. »

Selon la Cour, les raisons de la cessation des opérations de la LTPQ reposent exclusivement sur les problèmes financiers de la LTPQ « qui n’ont rien à voir avec Loto-Québec» « Les conséquences désastreuses sur les 80 membres sont donc causées par Poker Trail et la LTPQ qui n’a plus les moyens de payer le coût des voyages gagnés par les membres de la LTPQ. Cela n’est pas causé par Loto-Québec. »

Bref, chers joueurs floués, tout indique que Poker Trail a essayé d’incomber la faute à Loto-Québec, mais qu’avec ou sans cette commandite, votre prix n’allait tout simplement jamais être versé. Point à la ligne.

Finalement, Poker Trail Management argumentait que Loto-Québec lui avait volé son concept et ses contacts relatifs à l’organisation de « Tournois des célébrités ». La preuve a toutefois démontré que « l’actrice Sophie Bourgeois était en contact depuis 2009 avec Loto-Québec et ses casinos [...] pour recruter les autres célébrités. [...] C’est Mme Bourgeois qui était le lien entre les célébrités et Loto-Québec, bien avant l’arrivée de Poker Trail auprès de Loto-Québec et avant la signature de l’Entente de mars 2011. »

Le juge déboute ainsi toute la preuve de Poker Trail Management et rejette en lot l’ensemble de leurs demandes.

Loto-Québec contre Poker Trail Management

L’autre dossier entendu en parallèle cherchait à évaluer si Poker Trail Management, André Boyer et Pierre Martel avaient créé diffamation face à Loto-Québec.

Poker Trail imputait qu’une société d’État ne pouvait disposer d’une réputation, et ne pouvait donc poursuivre en diffamation. Le Tribunal a catégoriquement réfuté cette position.

On évalue ensuite l’ensemble des gestes posés, dont notamment la publication de la vidéo en juin 2011, la nature des communiqués de presse, les discours dans les médias, le groupe justicepublique.com et ses actions, puis les textes d’André Boyer sur les7duquebec.com. Le juge en est venu à considérer plusieurs de ces éléments comme diffamatoires et du coup, à donner raison à Loto-Québec. La Cour a décidé de solidairement condamner Poker Trail Management, André Boyer et Pierre Martel, à verser la somme de 50 000$. Si vous n’êtes pas familier avec les termes juridiques, cela signifie que de placer la compagnie en faillite ne suffira pas à se libérer de cette dette et que les deux hommes sont dès lors responsables du paiement à titre personnel.

« Les dommages compensatoires sont un montant de 30 000 $ et le montant de dommages punitifs est de 20 000 $ ». « Dans ces circonstances, la condamnation de Poker Trail, M. Boyer et M. Martel au paiement des dommages punitifs sera également solidaire. Une telle condamnation solidaire respecte ici l’article 1621 C.c.Q., puisqu’elle a pour but d’empêcher la récidive de chacun des coauteurs. [...] Enfin, le Tribunal précise que la date du point de départ des intérêts et de l’indemnité additionnelle est le 13 juin 2011, date de la mise en demeure de Loto-Québec à Poker Trail, M. Boyer et M. Martel. »

Pis encore, de par l’absence de substance apportée par Poker Trail Management dans sa requête contre Loto-Québec, le juge a officiellement déclaré la poursuite comme étant abusive, avec les conséquences qui s’y rattachent.

« Le Tribunal considère que l’argument de Poker Trail, M. Boyer et M. Martel sur la faute contractuelle de Loto-Québec est totalement déraisonnable et non supportée par aucun élément de preuve. » Du coup, « Le Tribunal conclut que la poursuite de Poker Trail, M. Boyer et M. Martel contre Loto-Québec et SJVQ est abusive au sens de l’article 51 du nouveau Code de procédure civile. Loto-Québec n’a toutefois pas demandé de compensation monétaire relative à cette faute. »

Bien qu’aucune compensation monétaire n’ait été demandée face à cette condamnation par Loto-Québec, cela ne vient pas sans heurt pour les deux hommes. En effet, sous ce contexte, « Poker Trail, M. Boyer et M. Martel seront condamnés au paiement des frais de justice dans les deux dossiers. »

On parle ici de 19 jours de procès à préparer et des services de la puissante, mais certes dispendieuse firme Fasken Martineau. Ironique que Messieurs Boyer et Martel doivent payer pour les frais juridiques de Loto-Québec, alors qu’ils se sont eux-mêmes représentés sans avocats. Si nous ne connaissons pas la somme impliquée, c’est probablement ici que la plus large compensation monétaire est impliquée dans le litige.

Le jugement relève aussi de nombreuses affirmations d’André Boyer qui montrent que ce dernier pense véritablement être la victime d’un complot d’une étendue complètement réfutée par le juge. Ce dernier a notamment prétendu que :

« M. Brosseau a quitté Loto-Québec en décembre 2011 pour aller travailler chez Amaya Gaming alors qu’il savait que cette entreprise allait acquérir en 2014 PokerStars.net, d’où complot à l’encontre de Poker Trail lors des négociations de l’Entente. » (!)

« Loto-Québec aurait comploté d’une façon quelconque afin de participer indirectement à la mise sur pied en 2012 de la ligue de poker Circuit Poker Québec. »

« M. Brosseau spécifiquement et Loto-Québec en général auraient comploté pour voler à M. Boyer personnellement tout son savoir-faire et son expérience en poker. »

« Après le dépôt de la poursuite en diffamation en juillet 2011, Loto-Québec allait contacter tous les établissements membres de la LTPQ pour leur demander de choisir entre la LTPQ et les « machines à sous » de Loto-Québec. »

« Loto-Québec a des tentacules qui s’étendent partout et contrôle à peu près tout le monde au Québec. »

Finalement, outre les compensations monétaires se chiffrant aisément dans les six chiffres imposées et devant être payées dans les 30 jours, la Cour ordonne aux défendeurs de diffuser, dans les 30 jours du présent jugement, le communiqué de rétractation sur le site de la LTPQ (hors ligne depuis un bail) et d’en transmettre une copie par courrier électronique à tous les membres de la Ligue.

Adieu aux prix des joueurs et à la ligue?

Difficile de ne pas avoir une position sévère à l’encontre de Poker Trail Management suite à la lecture du jugement. Tout démontre que la ligue n’a jamais été en mesure d’honorer les prix promis et qu’elle a possiblement tenté un gros coup de bluff en tentant d’imputer la faute à Loto-Québec, puis à y aller d’un quitte ou double en tentant de frapper le gros lot, toujours aux dépens de la société d’État. C’est bien le contraire qui s’est produit et malgré le fait que les joueurs semblent plus loin que jamais de voir la couleur de leur argent, on peut au moins se consoler en constatant que justice a été rendue.

Les joueurs doivent-ils garder espoir de récupérer leur argent? À la suite de la lecture de ce texte, la conclusion semble s’imposer d’elle-même. Si la ligue n’était pas en mesure de payer ces prix en date de juin 2011, elle ne l’est certes pas plus aujourd’hui, désormais condamnée à payer une somme probablement similaire à celle due aux joueurs, mais à Loto-Québec. Alors que les deux hommes espéraient redorer leur blason avec cette poursuite, c’est plutôt le contraire qui s’est produit. La ligue dispose-t-elle d’un avenir sous ce contexte? Encore une fois, poser la question équivaut à y répondre…

Certes, les deux hommes pourraient payer leur dette à Loto-Québec puis par la suite payer les prix aux joueurs. Ce serait là la seule manière de regagner une certaine crédibilité aux yeux de la communauté québécoise du poker et ainsi potentiellement tenter de faire renaître la ligue de ses cendres. Si tel était l’objectif toutefois, les décisions auront possiblement été bien différentes, et ce, dès juin 2011. Le temps a passé, la structure n’existe plus et même le site a été retiré du web. Sous ce contexte et avec le passé étant souvent garant de l’avenir, disons simplement qu’il vaut mieux désormais faire une croix sur cet argent volé par la ligue et ses propriétaires.

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